Conditions générales de vente
1. Vendeur
Rucher du Terril à Part, activité d’Artois Nuisibles Guêpes Frelons, rue Ernest Renan, 62940 Haillicourt, SIREN 928 804 012.
2. Produits et prix
Les produits sont décrits sur leur fiche. Les prix sont en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI). Les frais de livraison ou de port sont indiqués avant le paiement.
3. Commande
La commande est passée par paiement en ligne ou par le bon de commande. Elle est confirmée par e-mail ou par téléphone. Les essaims sur cadres sont vendus sur réservation, dans la limite des colonies disponibles.
4. Paiement
Par carte bancaire via un prestataire de paiement sécurisé, ou au retrait et à la livraison (espèces, carte ou virement).
5. Livraison et retrait
Retrait sur rendez-vous à Haillicourt ou à Beuvry, livraison locale, ou envoi en colis pour le miel. Les abeilles vivantes sont uniquement remises en main propre au rucher.
6. Rétractation
Pour un achat à distance, vous disposez de 14 jours après réception pour vous rétracter, pour les pots non ouverts, renvoyés à vos frais. Le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits descellés après la livraison ni aux biens susceptibles de se détériorer rapidement, comme les abeilles vivantes (article L221-28 du Code de la consommation).
7. Réclamations
Contactez-nous au 07 71 14 09 59 ou à artoisnuisibles@gmail.com. En cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.